Droit byzantin

Enluminure accompagnant une chrysobulle de l'empereur de Trébizonde Alexis III en faveur du monastère de Dionysios (mont Athos). L'empereur est représenté avec son épouse, Théodora Cantacuzène.

Le droit byzantin, tout comme l'Empire byzantin hérita ses principales institutions politiques, sociales et culturelles de Rome, se constitua initialement à partir du droit romain. Pendant plusieurs siècles, les deux grandes codifications du droit romain, menées respectivement par Théodose II et Justinien furent les pierres angulaires de la législation byzantine. Même si au fil du temps la législation fut ajustée aux circonstances, puis remplacée par de nouvelles codifications écrites en grec, l'influence du droit romain perdura et les Basiliques du IXe siècle restent fondées sur l'œuvre justinienne. Au XIe siècle encore, Michel Psellos se loue de connaître l'héritage légal romain (« Ἰταλὥν σοφία »)[1].

En accord avec la tradition juridique romaine, la principale source du droit (fons legum) resta dans l'empire byzantin les ordonnances des empereurs. Ceux-ci ordonnèrent la réalisation de nouveaux codes, mais promulguèrent aussi leurs propres lois, appelées novelles (latin « Novellae », grec « Νεαραὶ », « nouvelles lois »). Dès le début de la période byzantine, les empereurs étendirent l'ère de leur emprise juridique, cherchant à réguler de nombreux aspects de la vie sociale et économique, publique comme privée[2]. Constantin Ier fut ainsi le premier à réguler le divorce et Théodose Ier intervint en matière de foi, imposant une version spécifique du Credo[3]. Le seul Justinien promulgua environ 600 lois. Le volume de lois promulguées par la suite diminua mais se poursuivit jusqu'à la fin de l'empire (l'œuvre de Léon III fut importante en la matière). La coutume continua à jouer un rôle limité en tant que source secondaire de la loi, mais la législation écrite conservait la prédominance[4].

  1. Averil Cameron, The Byzantines, Blackwell, Londres, 2006, p. 153.
  2. Marie Theres Fögen, « Legislation in Byzantium: A political and a bureaucratic technique » dans Law and Society in Byzantium, s. la dir. d’Angeliki E Laiou et Dieter Simon, Washington, D.C., Dumbarton Oaks, 1994, p. 53–54 ; G. Mousourakis, The Historical and Institutional Context of Roman Law, Burlington (Vermont), Ashgate/Dartmouth, 2003, p. 399–400.
  3. M. T. Fögen, « Legislation in Byzantium ... », 1994, p. 56 et 59.
  4. Rosemary Morris, « Dispute settlement in the Byzantine provinces in the tenth century », dans The Settlement of Disputes in Early Medieval Europe, s. la dir. de W. Davies et P. Fouracre, Cambridge, Cambridge University Press, 1992, p. 126.

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